Daniel Daubresse

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Daubresse (Daniel, Edmond)
bénévole auprès des résidents d'un centre d'habitat et d'un établissement et service d'aide par le travail ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032528142(source JORF)
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Daubresse (Daniel, Germain)
commissaire divisionnaire honoraire de police. Chevalier du 13 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-13"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Daniel Daubresse
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de la police nationale
date_debut="2004-03-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000435044(source JORF)
admission
30 Janvier 200430/01/2004
De: Daubresse (Daniel, Edmond)
brigadier-chef, artillerie. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000429818(source JORF)
décoration
04 Décembre 200304/12/2003
De: Daniel Daubresse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
Liste complémentaire
JORFTEXT000000781888(source JORF)
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Daniel Daubresse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2001
JORFTEXT000000220872(source JORF)
inscription
03 Février 200103/02/2001
De: Daubresse (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Charles)
Liste complémentaire
JORFTEXT000000216386(source JORF)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Daubresse (Daniel, Germain, Julien)
commissaire principal de police, directeur des stages dans un organisme public ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Daubresse (Daniel)
commissaire principal, chef de bureau au ministère de l'intérieur
Objet:
à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
JORFTEXT000000563248(source JORF)
admission
29 Novembre 199629/11/1996
De: Daubresse (Daniel)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000369969(source JORF)
inscription
25 Février 199525/02/1995
De: Daubresse (Daniel)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1991-07-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
JORFTEXT000000720052(source JORF)
nomination
11 Septembre 199111/09/1991