Daniel Daubresse

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Daubresse (Daniel, Edmond) bénévole auprès des résidents d'un centre d'habitat et d'un établissement et service d'aide par le travail ; 63 ans de services
Objet:	pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires sociales et de la santé Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000032528142 (source JORF)

nomination

15 Mai 2016 15/05/2016

De:	Daubresse (Daniel, Germain) commissaire divisionnaire honoraire de police. Chevalier du 13 novembre 1985
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-13"

JORFTEXT000000802555 (source JORF)

promotion

16 Novembre 2004 16/11/2004

De:	Daniel Daubresse
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="2004-03-17"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000435044 (source JORF)

admission

30 Janvier 2004 30/01/2004

De:	Daubresse (Daniel, Edmond) brigadier-chef, artillerie. Blessé et cité
Objet:	médaille militaire ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

medaille_militaire
citation

JORFTEXT000000429818 (source JORF)

décoration

04 Décembre 2003 04/12/2003

De:	Daniel Daubresse
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire divisionnaire de police au titre de l'année 2000 Liste complémentaire

JORFTEXT000000781888 (source JORF)

inscription

23 Novembre 2002 23/11/2002

De:	Daniel Daubresse
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire divisionnaire de police au titre de l'année 2001

JORFTEXT000000220872 (source JORF)

inscription

03 Février 2001 03/02/2001

De:	Daubresse (Daniel)
Objet:	sur la liste d'aptitude à l'avancement au grade de commissaire divisionnaire de police au titre de l'année 2000 (Jean-Charles) Liste complémentaire

JORFTEXT000000216386 (source JORF)

inscription

31 Mars 2000 31/03/2000

De:	Daubresse (Daniel, Germain, Julien) commissaire principal de police, directeur des stages dans un organisme public ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000758736 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1999 01/01/1999

De:	Daubresse (Daniel) commissaire principal, chef de bureau au ministère de l'intérieur
Objet:	à suivre les enseignements de la 57e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:	Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes

JORFTEXT000000563248 (source JORF)

admission

29 Novembre 1996 29/11/1996

De:	Daubresse (Daniel)
Objet:	aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police Commissaires principaux
Groupe:	Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis

JORFTEXT000000369969 (source JORF)

inscription

25 Février 1995 25/02/1995